ptit coup de gueule

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La taxe ordures ménagères augmentée ?



Le
projet de loi de finance pour 2009 prévoit une augmentation de la taxe
de mise en décharge qui passerait progressivement de 10 € par tonne de
déchets cette année, à 40 € en 2015. Au final, ce sont les personnes
assujetties à la taxe sur les ordures ménagères qui pourraient être
mises à contribution.






Certes, la "taxe pique-nique" a rapidement été abandonnée après que le président de la république ait réaffirmé son "opposition à la mise en place de toute nouvelle fiscalité sur les produits de grande consommation".
Mais il n’était pas dit que le gouvernement renonçait à toute forme de
prélèvement. Un communiqué de l’Elysée précisait ainsi le 19 septembre
que "seuls seront mis à contribution les activités polluantes et
les produits néfastes à l’environnement que sont les décharges, les
incinérateurs, l’extraction de granulats, les pesticides et l’émission
de poussière".

La taxe de mise en décharge doublée

C’est désormais chose faite puisque le projet de loi de finance pour
2009 présenté vendredi dernier prévoit d’augmenter le taux de la taxe
générale sur les activités polluantes (TGAP) assise sur les quantités
de déchets ménagers stockés en décharge. Cette "taxe de mise en
décharge" payée par les municipalités s’élève aujourd’hui à 9,15 € par
tonne de déchets pour les sites autorisés (36 € pour les sites non
autorisés). En l’état actuel du projet de loi, elle devrait passer à 20
€ la tonne dès l’année prochaine, 30 € la tonne en 2012 et 40 € la
tonne en 2015.

Les contribuables mis à contribution

Au final, les contribuables redevables de la taxe d’enlèvement des
ordures ménagères seront donc vraisemblablement sollicités pour
compense la hausse. Car cette taxe - facultative mais votée par la
grande majorité des communes - a pour but de financer les services
locaux de collecte et de traitement des déchets. Or, si les villes se
voient contraintes de payer plus cher leur mise en décharge, les
répercussions sur la fiscalité locale risquent d’être assez sévères...
Pour mémoire, les personnes assujetties à la taxe foncière sont tenue
de payer une taxe d’enlèvement des ordures ménagères dès lors que la
commune a voté cet impôt.

Ben voyons nous sommes toujours les cochons de payeurs

pi la je vien d entendre kil zallai taxé lé ptite friandise kontre l obésité



bande d enkulé,,, chui pa obèse et je v payé une taxe sur ma barre de chokolat


enkuléééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééé

le premier qui taxe mon pot de 3 kgs de nutella , je le pique pire qu'à la corrida , na mé ô !! M'en fous d'être grasse , ça nourrira ma marmaille quand la bise sera venue

t'an qu'ils taxe pas les présarvatifs

ça fait pas grossir ça , la matière grasse elle reste sous le plastique .... :hffdc: :fze:

c plein de vitamine

Les éboueurs vont pouvoir mettre leurs calendriers où je pense...

eux ptet , les rugbymen nan quand meme

Non çà va eux, on y touche pas on regarde :D :D :D

Ça y est les filles, calmées????


Ici on jette rien, on paye pour rien. (comme y disent à la campagne, y'a que la fumée qui sort de la maison).

Y'a pas de fumée sans feu

j'ai dit " sous " le plastique ,lol , max faut suivre